MICROCOMPARTIMENT CELLULAIRE ET PROCÉDÉS DE PRÉPARATION
Brevet européen · EP3545080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545080
- Numéro de demande
- EP17816914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)C12N 5/074 (2010.01)C12N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661377 23.11.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053225 23.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096277 31.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FEYEUX, Maxime
33400 Talence, FR
ALESSANDRI, Kevin
33000 Bordeaux, FR
NASSOY, Pierre
33000 Bordeaux, FR
COGNET, Laurent
33000 Bordeaux, FR
RECHER, Gaëlle
33400 Talence, FR
BEZARD, Erwan
33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.