TREHALOSEPHOSPHORYLASE
Brevet européen · EP3545084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545084
- Numéro de demande
- EP17816539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12N 9/10 (2006.01)C12P 19/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16002528 28.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080650 28.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096169 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 29 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- c-LEcta GmbH, Perlickstrasse 5, 04103 Leipzig, Allemagne, New Matterhorn, LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington DE 19808, Etats-Unis d'Amérique → c-LEcta GmbH, Alte Messe 3, 04103 Leipzig, Allemagne, New Matterhorn, LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BRUCHER, Birgit
65197 Wiesbaden, DE
VOGEL, Andreas
04105 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.