DRÜCKERLAGERUNG FÜR EINEN TÜR- ODER FENSTERDRÜCKER UND TÜR- ODER FENSTERDRÜCKER MIT EINER DRÜCKERLAGERUNG

Brevet européen · EP3545150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545150
Numéro de demande
EP16800954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2016
Publié
2 oct. 2019
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05B 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/078540 23.11.2016
Publication PCT
WO2018/095520 31.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.09.2020

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Franz Schneider Brakel GmbH + Co KG

Nieheimer Straße 38, 33034 Brakel, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

THIEMANN, Dietmar

33034 Brakel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.