ROTATIONSSYSTEM MIT RADIALER GASLAGERUNG
Brevet européen · EP3545205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545205
- Numéro de demande
- EP17800852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 32/06 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/03 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16200022 22.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079721 20.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/095841 31.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 30 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.