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Brevet européen · EP3545209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545209
Numéro de demande
EP17817411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201662425734 P 23.11.2016
US 201715817796 20.11.2017
Demande PCT
PCT/US2017/062671 21.11.2017
Publication PCT
WO2018/098102 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

SENNEFF, James

Buffalo NY 14221, US

DOWNING, Marshall

Erie PA 16505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.