TRAGBARES BEWEGUNGSVERFOLGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3545385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545385
- Numéro de demande
- EP17798224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 16200754 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079462 16.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/095804 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.