OPTIMISATION DE MAINTENANCE DE CENTRALE NUCLÉAIRE
Brevet européen · EP3545532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545532
- Numéro de demande
- EP17780128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G21C 19/18 (2006.01)G21C 19/20 (2006.01)G21D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661529 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075765 10.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/095642 31.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
75008 Paris, FR
Inventeur
75008 Paris, FR
75014 Paris, FR
91370 Verrieres Le Buisson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.