SYSTEM ZUR LAGERUNG EINER BATTERIE
Brevet européen · EP3545583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545583
- Numéro de demande
- EP17801382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/46 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H02J 7/50 (2026.01)H02J 7/00 (2026.01)
- Priorité
- DE 102016223251 24.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078523 08.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/095726 31.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
BOSSI, Davide
71638 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.