KABELDURCHFÜHRUNG MIT EINEM TEILBAREN RAHMEN
Brevet européen · EP3545595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545595
- Numéro de demande
- EP17804892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016223425 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080484 27.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096136 31.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
EHMANN, Bruno
73563 Mögglingen, DE
EHMANN, Valentin
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.