KABELDURCHFÜHRUNG MIT EINEM TEILBAREN RAHMEN

Brevet européen · EP3545595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545595
Numéro de demande
EP17804892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 102016223425 25.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/080484 27.11.2017
Publication PCT
WO2018/096136 31.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 19 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

EHMANN, Bruno

73563 Mögglingen, DE

EHMANN, Valentin

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.