ENSEMBLE DE FIXATION D'UN CODEUR SUR UNE MACHINE TOURNANTE
Brevet européen · EP3545609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3545609
- Numéro de demande
- EP17823033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/22 (2016.01)G01D 11/30 (2006.01)H02K 5/10 (2006.01)H02K 11/21 (2016.01)H02K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661497 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080280 23.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096071 31.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
CORBERAND, Bernard
25310 Herimoncourt, FR
CICILIANI, Philippe
25700 Valentigney, FR
DOUVRY, Mickael
90500 Beaucourt, FR
PERA, Thierry
90000 Belfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.