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Brevet européen · EP3545924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545924
Numéro de demande
EP19164092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
7 sept. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
B29C 65/08 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
B29C 65/56 (2006.01)
Priorité
JP 2018062468 28.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

ICHIKAWA, Makoto

Kagawa, Kagawa 769-1602, JP

KAWABATA, Kuniyoshi

Kagawa, Kagawa 769-1602, JP

MUKAI, Hirotomo

Kagawa, Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.