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Brevet européen · EP3546005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546005
Numéro de demande
EP19162754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
6 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/097 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61B 5/083 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018064937 29.03.2018
JP 2018218145 21.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

KABUMOTO, Kenichiro

Shinjuku-ku, Tokyo 161-8560, JP

AOYAGI, Takayuki

Shinjuku-ku, Tokyo 161-8560, JP

TAKATORI, Fumihiko

Shinjuku-ku, Tokyo 161-8560, JP

INOUE, Masayuki

Shinjuku-ku, Tokyo 161-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.