FUNKWELLENTRANSPARENTE ABDECKUNG

Brevet européen · EP3546174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546174
Numéro de demande
EP19165036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
H01Q 1/32 (2006.01)
H01Q 1/44 (2006.01)
H01Q 1/42 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
Priorité
JP 2018065643 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Inventeur

MAEDA, Hideto

Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

IIMURA, Kimihiro

Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

MAJI, Yuhki

Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

SUZUKI, Risa

Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.