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Brevet européen · EP3546248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546248
- Numéro de demande
- EP19165306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/20 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018069806 30.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Sumitomo Rubber Industries, Ltd.
Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP
Inventeur
OKABE, Noboru
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
SUZUKI, Masumi
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
FUJISAWA, Koji
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.