KLIMATISIERUNGSSYSTEM FÜR BUSSE

Brevet européen · EP3546257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546257
Numéro de demande
EP19165382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
10 mars 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
B60H 1/32 (2006.01)
Priorité
IT 201800004061 29.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

CAGLIERO, Stefano

I-10046 POIRINO (Torino), IT

DI TONNO, Massimo

I-10046 POIRINO (Torino), IT

NAPOLI, Pasquale

I-10046 POIRINO (Torino), IT

GATALETA, Raffaele

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.