BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3546290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546290
Numéro de demande
EP19157658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/34 (2006.01)
B60Q 1/38 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21S 43/239 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21S 43/249 (2018.01)
F21W 103/20 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
Priorité
JP 2018068779 30.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

KURAMITSU, Yuhki

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

FUKUI, Hirotaka

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

ASAKAWA, Renge

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

TANAKA, Yoshiharu

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.