SELBSTFAHRENDE GELENKARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3546416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546416
- Numéro de demande
- EP19159599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 24 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66F 9/065 (2006.01)B60W 30/04 (2006.01)B62D 12/00 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)E02F 3/28 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004135 30.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 27 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 27.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
42123 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.