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Brevet européen · EP3546515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546515
Numéro de demande
EP19162934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
13 janv. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 19/00 (2006.01)
C08K 3/06 (2006.01)
C08L 23/28 (2006.01)
Priorité
US 201862644312 P 16.03.2018
US 201916265716 01.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Inventeur

Novak, Kelsey

Dover, NH 03820, US

Alati, Emily Fesquet

Portsmouth, NH 03801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.