POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3546521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546521
Numéro de demande
EP17874521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 69/00 (2006.01)
C08K 5/3475 (2006.01)
C08K 5/49 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016230074 28.11.2016
JP 2016230075 28.11.2016
JP 2017143918 25.07.2017
JP 2017143919 25.07.2017
JP 2017157212 16.08.2017
JP 2017157213 16.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/031780 04.09.2017
Publication PCT
WO2018/096758 31.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Engineering-Plastics Corporation

9-2, Higashishinbashi 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0021, JP

Inventeur

MOTEGI, Atsushi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.