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Brevet européen · EP3546626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546626
Numéro de demande
EP19162138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D01H 1/08 (2006.01)
D01H 7/78 (2006.01)
Priorité
JP 2018062392 28.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SATO, Kohei

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

TOMINAGA, Naomichi

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

TSUCHIDA, Daisuke

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

NAKAMURA, Yusuke

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

MIYATA, Yasuhiro

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.