GLASFASERGARNVERBUNDKÖRPER
Brevet européen · EP3546627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546627
- Numéro de demande
- EP17934362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D02G 3/18 (2006.01)B29C 70/16 (2006.01)B65H 69/00 (2006.01)C03B 37/10 (2006.01)C03C 27/10 (2006.01)D01H 15/00 (2006.01)B65H 69/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/044437 11.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/116432 20.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 6 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.