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Brevet européen · EP3546630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546630
- Numéro de demande
- EP19166015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/56 (2006.01)D04B 15/48 (2006.01)D04B 15/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018069638 30.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
FUJIMOTO, Hiromi
Wakayama 641-0003, JP
MORI, Atsushi
Wakayama 641-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.