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Brevet européen · EP3546630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546630
Numéro de demande
EP19166015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
18 mai 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/56 (2006.01)
D04B 15/48 (2006.01)
D04B 15/44 (2006.01)
Priorité
JP 2018069638 30.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

FUJIMOTO, Hiromi

Wakayama 641-0003, JP

MORI, Atsushi

Wakayama 641-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.