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Brevet européen · EP3546690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546690
Numéro de demande
EP19167417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
2 oct. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
E06B 3/92 (2006.01)
E06B 3/94 (2006.01)
B64D 11/02 (2006.01)
E06B 3/80 (2006.01)
E05D 1/02 (2006.01)
E06B 5/00 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
Priorité
US 201461971495 P 27.03.2014
US 201462054299 P 23.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

SCOLEY, Ian Geoffrey

Huntington Beach, CA 92647, US

SAVIAN, Scott

Huntington Beach, CA 92647, US

LONG, Eric

Huntington Beach, CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.