DICHTUNG FÜR ABGASSYSTEM

Brevet européen · EP3546717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546717
Numéro de demande
EP19165977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/18 (2010.01)
F16L 23/20 (2006.01)
F16L 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018204856 29.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

BorgWarner Inc.

Borgwarner Inc.

3850 Hamlin Road, Auburn Hills, Michigan 48326, US

Inventeur

BRINKHAUS, Roland

55546 Volxheim, DE

SCHWALL, Michael

55576 Zotzenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.