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Brevet européen · EP3546724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546724
Numéro de demande
EP19162516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/052 (2006.01)
F02C 7/055 (2006.01)
F02C 7/042 (2006.01)
Priorité
US 201862649825 P 29.03.2018
US 201816020251 27.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Inventeur

Pesyna, Kenneth

Carmel, IN 46033, US

Smith III, Crawford

Carmel, IN 46033, US

Lerg, Bryan

Carmel, IN 46074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.