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Brevet européen · EP3546786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546786
- Numéro de demande
- EP18867355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 7/12 (2006.01)F16F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017203938 20.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038619 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/078236 25.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
SANO, Kazunori
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
HIRAYAMA, Norio
Narashino-shi Chiba 275-8575, JP
SAKATA, Kazuhiro
Narashino-shi Chiba 275-8575, JP
HARASHIMA, Shunsuke
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.