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Brevet européen · EP3546819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546819
Numéro de demande
EP19164812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 107/40 (2016.01)
Priorité
IT 201800003925 26.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Artemide S.P.A.

ARTEMIDE S.p.A.

Corso Monforte 19, 20122 Milano, IT

Inventeur

FRANZOSI, Roberto Efrem

20154 MILANO, IT

GALLUCCI, Andrea

22070 GUANZATE (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.