TEMPERATUREIGENSCHAFTANPASSUNGSSCHALTUNG

Brevet européen · EP3547069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3547069
Numéro de demande
EP17888976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05F 3/24 (2006.01)
G11C 16/10 (2006.01)
H10D 30/68 (2025.01)
Priorité
JP 2016253453 27.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/036031 03.10.2017
Publication PCT
WO2018/123188 05.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI MICRODEVICES CORPORATION

Asahi Kasei Microdevices Corporation

1-1-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 1000006, JP

Inventeur

SAKAMOTO, Toshiro

Tokyo 101-8101, JP

TSUSHIMA, Yuukou

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.