MOTOR
Brevet européen · EP3547506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3547506
- Numéro de demande
- EP17872916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016229628 28.11.2016JP 2016254573 28.12.2016JP 2017022671 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/041969 22.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/097167 31.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
AMAYA, Takanori
Osaka 540-6207, JP
WATANABE, Akihiko
Osaka 540-6207, JP
YAMAGATA, Yoshikazu
Osaka 540-6207, JP
NANBU, Yasuo
Osaka 540-6207, JP
KATO, Hisaaki
Osaka 540-6207, JP
WAKAMORI, Yasunori
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.