BAUMODUL EINES VERTIKALEN GARTENS, EINER WAND ODER EINES ZAUNS
Brevet européen · EP3547823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3547823
- Numéro de demande
- EP17817152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- IT 201600121556 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/057449 28.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100491 07.06.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
I-25010 Montirone (Brescia), IT
I-25010 Montirone (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.