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Brevet européen · EP3547925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3547925
Numéro de demande
EP17812196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
US 201615369645 05.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/063299 27.11.2017
Publication PCT
WO2018/106466 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 26 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Argon Medical Devices, Inc., 5151 Headquarters Drive, Plano, TX 75024, Etats-Unis d'Amérique → Argon Medical Devices, Inc., 7800 Dallas Parkway Suite 200, Plano TX 75024, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Argon Medical Devices, Inc.

7800 Dallas Parkway Suite 200, Plano TX 75024, US

Inventeur

CHOI, Stephen

Seattle, WA 98112, US

JARNAGIN, Scott, P.

Seattle, WA 98109, US

STOREY, Adam

Seattle, WA 98133, US

MARCOUX, Sophie

Gainesville, FL 32606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.