EIN EXTERNER FIXATEUR
Brevet européen · EP3547943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3547943
- Numéro de demande
- EP17772782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)
- Priorité
- TR 201617639 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/TR2017/050256 08.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/101896 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
BAHADIR, Tugcenur
Ilkadim Samsun, TR
YAMAN, Alper
Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.