GEZÜCHTETE GEWEBEPROTHESE
Brevet européen · EP3547968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3547968
- Numéro de demande
- EP17877212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201662429716 P 02.12.2016US 201762467801 P 06.03.2017US 201762507758 P 17.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/064559 04.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/102826 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 28 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MURPHY, Richard F.
White Bear Townshp Minnesota 55110, US
SCHANKERELI, Kemal
Stillwater Minnesota 55082, US
DAVIS, Michael L.
Shorewood Minnesota 55331, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.