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Brevet européen · EP3547987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3547987
- Numéro de demande
- EP17822734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 3/07 (2006.01)B65B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201620628 05.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053658 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104720 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 13 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 5 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- 3P Innovation Limited, Welton Road, Warwick, Warwickshire CV34 5PZ, Royaume-Uni → 3P Innovation Limited, Tournament Fields, Bosworth Avenue, Warwick, Warwickshire CV34 6UQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
BAILEY, Thomas
Warwick Warwickshire CV34 5PZ, GB
CLEALL, Andrew
Warwick Warwickshire CV34 5PZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.