ROR-GAMMA (RORY)-MODULATOREN
Brevet européen · EP3548016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548016
- Numéro de demande
- EP17826439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07C 317/44 (2006.01)C07C 317/46 (2006.01)C07C 317/32 (2006.01)A61K 31/10 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16202175 05.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081489 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104288 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 juin 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sanofi, 54 Rue de la Boetie, 75008 Paris, France, Lead Pharma B.V., Kloosterstraat 9 RK, 5349 AB Oss, Pays-Bas → SANOFI, 46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France, The Regents of the University of California, 1111 Franklin Street, 12th Floor, Oakland, CA 94607, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MACHNIK, David
75008 Paris, FR
NABUURS, Sander Bernardus
5349 AB Oss, NL
SABUCO, Jean-François
75008 Paris, FR
CALS, Joseph Maria Gerardus Barbara
5349 AB Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.