AORTENKLAPPENVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3548109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548109
Numéro de demande
EP17809267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 60/135 (2021.01)
A61M 60/139 (2021.01)
A61M 60/226 (2021.01)
A61M 60/81 (2021.01)
A61M 60/861 (2021.01)
A61M 60/865 (2021.01)
A61M 60/873 (2021.01)
A61M 60/878 (2021.01)
Priorité
US 201615367914 02.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081262 01.12.2017
Publication PCT
WO2018/100192 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

MENON, Ares K.

12209 Berlin, DE

NÜSSER, Peter

14532 Kleinmachnow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.