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Brevet européen · EP3548115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548115
- Numéro de demande
- EP17818066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)G16H 20/17 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)
- Priorité
- EP 16201526 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081057 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100102 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
VON CAMPENHAUSEN, Harald
68526 Ladenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.