INHALATOR MIT ANGEPASSTER KAVITÄT

Brevet européen · EP3548126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548126
Numéro de demande
EP17808605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61K 31/465 (2006.01)
Priorité
EP 16201578 30.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057220 17.11.2017
Publication PCT
WO2018/100462 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 27 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

WALLER, Judith

83 149 Ostersund, SE

ZUBER, Gerard

2000 Neuchâtel

CAMPITELLI, Gennaro

40123 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.