AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EINSTELLBARER PUMPENDURCHSATZRATE
Brevet européen · EP3548128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548128
- Numéro de demande
- EP17792034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/48 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 16201194 29.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077666 27.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/099663 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
1417 Essertines-sur-Yverdon
Ashley Down Bristol BS7 9QP, GB
2000 Neuchâtel
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.