FASERVERBUNDVORFORMLING MIT ZAHNFÖRMIGER KANTE
Brevet européen · EP3548262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548262
- Numéro de demande
- EP17803948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/46 (2006.01)B32B 15/14 (2006.01)B29C 33/00 (2006.01)B29B 11/12 (2006.01)B29B 11/16 (2006.01)B29C 70/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16201708 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080282 23.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/099809 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
MOSER, Johannes
4061 Pasching, AT
GABOR, Andreas
4061 Pasching, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.