WÄRMEÜBERTRAGUNGSDRUCK
Brevet européen · EP3548294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548294
- Numéro de demande
- EP17842421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41M 5/025 (2006.01)B41M 5/03 (2006.01)B41J 2/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2016/057226 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/057535 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100528 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
7405135 Nes Ziona, IL
4938937 Petach Tivka, IL
4339320 Ra'anana, IL
4934644 Petach Tikva, IL
6949503 Tel Aviv, IL
7655960 Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.