ÜBERTRAGUNGSELEMENT FÜR DRUCKSYSTEME
Brevet européen · EP3548297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548297
- Numéro de demande
- EP17818290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41N 10/00 (2006.01)B41J 2/005 (2006.01)B41M 5/025 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2016/057226 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/057556 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100541 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
LANDA, Benzion
7405135 Nes Ziona, IL
ABRAMOVICH, Sagi
4339320 Ra'anana, IL
HAVIV, Amit
4934644 Petach Tikva, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.