ÜBERTRAGUNGSELEMENT FÜR DRUCKSYSTEME

Brevet européen · EP3548297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548297
Numéro de demande
EP17818290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41N 10/00 (2006.01)
B41J 2/005 (2006.01)
B41M 5/025 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2016/057226 30.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057556 30.11.2017
Publication PCT
WO2018/100541 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 15 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  3. 6 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

LANDA, Benzion

7405135 Nes Ziona, IL

ABRAMOVICH, Sagi

4339320 Ra'anana, IL

HAVIV, Amit

4934644 Petach Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.