WERTDOKUMENT

Brevet européen · EP3548299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548299
Numéro de demande
EP17808771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
Priorité
DE 102016014230 30.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/001386 28.11.2017
Publication PCT
WO2018/099596 07.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

MANG, Thomas

83607 Holzkirchen, DE

BICHLMEIER, Stefan

85521 Riemerling, DE

KAMMERER, Ferdinand

82008 Unterschleißheim, DE

RAUCH, Andreas

82441 Ohlstadt, DE

PFEIFFER, Matthias

81675 München, DE

HOLZMEISTER, Andreas

97904 Dorfprozelten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.