WERTDOKUMENT
Brevet européen · EP3548299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548299
- Numéro de demande
- EP17808771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- DE 102016014230 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001386 28.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/099596 07.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
83607 Holzkirchen, DE
85521 Riemerling, DE
82008 Unterschleißheim, DE
82441 Ohlstadt, DE
81675 München, DE
97904 Dorfprozelten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.