PROFILLEISTENANORDNUNG

Brevet européen · EP3548321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548321
Numéro de demande
EP18759059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2018
Publié
9 oct. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/70 (2016.01)
B60J 10/18 (2016.01)
Priorité
DE 102017118663 16.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071864 13.08.2018
Publication PCT
WO2019/034578 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

LANDECK, David

35037 Marburg, DE

ORTMUELLER, Michael

35232 Dautphetal-Herzhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.