FLEXIBLER VERPACKUNGSTRANSPORT
Brevet européen · EP3548384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548384
- Numéro de demande
- EP17811410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 9/06 (2012.01)B65B 31/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662429129 P 02.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/061432 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/102114 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
BROWN, Kyle
Frisco Texas 75034, US
SIMONELLI, Robert
Worcester 01604, UG
GARCEAU, Mark
Matthews North Carolina 28105, US
KALINOWSKI, Michael
Nashua New Hampshire 03060, US
ORSINI, Thomas
Sterling, Massachussetts 01564, US
GILBERT, John
Lowell Massachusetts 01852, US
CENEDELLA, David
Shirley 01464, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.