KAPPENANORDNUNG
Brevet européen · EP3548415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548415
- Numéro de demande
- EP17875653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B67B 3/20 (2006.01)B65D 47/12 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662428362 P 30.11.2016US 201762454205 P 03.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/063843 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/102491 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
PENNINGTON, Gerald Mark
Wesley Chapel, Florida 33543, US
PHAM, Khoa D.
Pinellas Park, Florida 33782, US
NIXON, Thomas R.
Au Gres, Michigan 48703, US
MILLER, Christopher
Midland, Michigan 48642, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.