PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE MICROCAPSULES ET DE MICROPARTICULES
Brevet européen · EP3548521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548521
- Numéro de demande
- EP17822561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08F 2/22 (2006.01)B01J 13/02 (2006.01)B01J 13/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661794 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081273 01.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/100196 07.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
WALTERS, Jamie
94380 Bonneuil sur Marne, FR
DEMOULIN, Damien
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.