PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE MICROCAPSULES DE TAILLE CONTRÔLÉE COMPRENANT UNE ÉTAPE DE PHOTOPOLYMÉRISATION
Brevet européen · EP3548529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548529
- Numéro de demande
- EP17818456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08F 290/06 (2006.01)B01J 13/18 (2006.01)C08F 2/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661787 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081227 01.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/100179 07.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
WALTERS, Jamie
94380 Bonneuil-sur-Marne, FR
DEMOULIN, Damien
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.