PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE MICROCAPSULES DE TAILLE CONTRÔLÉE COMPRENANT UNE ÉTAPE DE PHOTOPOLYMÉRISATION

Brevet européen · EP3548529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548529
Numéro de demande
EP17818456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08F 290/06 (2006.01)
B01J 13/18 (2006.01)
C08F 2/22 (2006.01)
Priorité
FR 1661787 01.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081227 01.12.2017
Publication PCT
WO2018/100179 07.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.10.2020

  6. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

WALTERS, Jamie

94380 Bonneuil-sur-Marne, FR

DEMOULIN, Damien

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.