PROCEDE DE PREPARATION DU CARMIN D'INDIGO
Brevet européen · EP3548563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548563
- Numéro de demande
- EP17811661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 67/54 (2006.01)C09B 7/02 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)A23L 5/47 (2016.01)
- Priorité
- FR 1661784 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053260 27.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100277 07.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
FERAUD, Michel
13013 Marseille, FR
LOPEZ, Nicolas
13013 Marseille, FR
SAYAH, Babak
13013 Marseille, FR
QUERU, Stéphane
13013 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.