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Brevet européen · EP3548645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548645
Numéro de demande
EP17822779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
Priorité
BE 201605888 29.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057351 23.11.2017
Publication PCT
WO2018/100473 07.06.2018
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Soleras Advanced Coatings bv

E3-laan 75, 9800 Deinze, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DE BOSSCHER, Wilmert

9031 Drongen, BE

VAN DE PUTTE, Ivan

8790 Waregem, BE

DEWILDE, Niek

9770 Kruishoutem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.